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Hôtellerie de Plein Air Normes des terrains de camping - Voir page 5Code de l'Urbanisme - Art. R. 111-32 L’implantation des habitations légères de loisirs Code de l'Urbanisme - R. 111-46 Décret n°68-134 du 9 février 1968 pris en application du décret n° 59-275 du 7 février 1959 relatif au camping, modifié par le décret n° 68-133 du 9 février 1968Décret n°93-39 du 11 janvier 1993 modifiant le décret n° 68-134 du 9 février 1968 modifié pris en application du décret n° 59-275 du 7 février 1959 modifié relatif au camping Arrêté du 11 janvier 1993 relatif au classement des terrains aménagés pour l'accueil des campeurs et des caravanesCirculaire du 12 février 1993 relative au classement des terrains aménagés pour l'accueil des campeurs et des caravanes. Circulaire n°95-27 du 16 mars 1995 (B.O. du 10 mai 1995) relative à la procédure de reclassement des terrains de campingHabitations légères de loisirs - parcs résidentiels de loisirs - résidences mobiles Circulaire n°97-106 du 25 novembre 1997 (B.O. n°1 du 25 janvier 1998) relative à l'application de la réglementation spécifique aux terrains de camping situés dans les zones à risques Sécurité - Arrêté du 21 octobre 1996 (J.O. du 7 novembre 1996) relatif aux conditions d’attelage des remorques caravanes Sécurité - Charte de la Fédération Européenne de l'Hôtellerie et de Plein Air de mai 1997, relative à la sécurité dans les terrains de camping Sécurité - Charte de la Fédération Européenne de l'Hôtellerie et de Plein Air de mai 1997, relative à la sécurité dans les terrains de campingSécurité - Décret n°95-260 du 8 mars 1995 (J.O. du 10 mars 1995) relatif à la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité
un bon article !!!
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